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Conditions générales


(for a translation into English, please scroll down)

Version française AVW2006.09a
Article 1 (description d'environnement)
Ces Conditions Générales serrent à maintenir l'ordre et d'attribution des responsabilités sur le site de Symbioz, qui est une partie intégrale du site du CR-Corporation, localisé sur www.cr-corporation.nl. Ce site (et donc aussi la code source de ce forum) est écrit, maintenu et administré par C.J.M.F.C. Raemaekers.

Article 2 (définitions)
Forum: le forum de Symbioz localisé sur forum.symbioz.net.
Autoriser : un utilisateur enregistré ne peut pas poster des messages avant être autorisé, ça veut dire que l'enregistrement doit être approuvé.
Bannir : désactiver un compte d'un utilisateur.
Administrateur : administrateur et écrivain du site et forum, C.J.M.F.C. Raemaekers. L'administrateur a la plus haute autorité sur le forum et dispose à toute la fonctionnalité.
Utilisateur : un visiteur sur le site qui est enregistré et qui donc possède les droits pour poster et éditer ses messages sur le forum sur son propre nom. Il peut également poster des photos et vidéos, qui doivent être autorisés par un moderateur ou l'administrateur
Modérateur : un utilisateur spéciale qui, hors poster des messages sur son propre nom sur le forum, a aussi le droit pour éditer tous les messages de tous les utilisateurs. Le modérateur peut également déplacer ou enlever un message. Puis, le modérateur possède les droits pour autoriser et bannir un utilisateur en cas de mal comportement. Le modérateur est donc l'autorité entre l'utilisateur et l'administrateur. Un modérateur est choisi par l'administrateur. Un modérateur peut également autoriser des articles et pages du site principal.
Éditeur : un utilisateur qui est donné le statut éditeur. Cet utilisateur peut par conséquent créér et changer des articles et pages de lui-même. Ces articles et pages seront autorisé par un modérateur ou administrateur. Cette autorisation est refaite chaque fois l'éditeur a changé le contenu.
Visiteur : une personne qui visite le site ou forum, mais n'a pas un compte.
Conditions Générales : ce document.
Règlement : code de comportement du forum, le texte peut être consulté ici.

Article 3 (fonctionnement)
Le visiteur a le droit pour s'enregistrer à chaque moment. L'enregistrement est nécessaire si le visiteur souhaite de poster des messages sur le forum. Un modérateur ou l'administrateur doit ensuite approuver (autoriser) l'enregistrement. Avant cette autorisation ce n'est pas possible pour le visiteur de poster des messages. Un enregistrement pour Symbioz compte pour le forum et le site principal.

Article 4 (relation entre l'utilisateur et le site/forum)
Pendant l'enregistrement pour ce site et forum, le futur utilisateur doit être accord avec ces Conditions Générales et le Règlement du forum. Chaque utilisateur a toujours une responsabilité vers les modérateurs et l'administrateur sur les actions et comportement concernant ce forum.

Article 5 (responsabilités)
Sur ce site/forum, les responsabilités sont bien séparées. Chaque utilisateur a accepté les Conditions Générales et le Règlement du forum pendant son enregistrement. L'utilisateur est clairement notifié pendant l'enregistrement de ces deux documents.
L'administrateur a la responsabilité pour le fonctionnement technique du site et forum, corriger des problèmes techniques éventuels et étendre la fonctionnalité si nécessaire ou utile. Ensuite, il a la responsabilité - avec les modérateurs - pour garder l'ordre sur le forum, entre les frontières de ses possibilités. C'est également leur tâche commune de maintenir l'ordre en ce qui concerne les articles/pages publiées sur le site principal, aussi entre les frontières de ses possiblitités.
Ils contrôlent les messages postés par les utilisateurs s'ils ne violent pas les Conditions Générales ou le Règlement. Ce contrôle est fait au moyen d'un échantillon.
Chaque utilisateur est lui-même responsable pour les messages et/ou articles écrit par lui. Modérateurs et l'administrateur maintiennent la surveillance, mais ils ne peuvent jamais pris responsable pour le contenu des messages/articles écrits par d'autres utilisateurs.
L'Administrateur et les modérateurs s'obligent quand-même, que dans le cas qu'un est contacté concernant un certain message/article, ils prennent - après un dialogue avec d'autres membres de l'équipe d'administrateur et modérateurs - une action convenue.

Article 6 (violations du règlement)
Utilisateurs, qui violent une au plusieurs règles dans le Règlement, reçoivent une punition proportionnelle à la violation concernante. Dans les cas extrêmement graves, les modérateurs et/ou l'administrateur peuvent bannir l'utilisateur concernant. Le résultat d'un bannissement est que l'utilisateur ne peut plus se connecter, ne peut plus poster et puis ne peut plus s'enregistrer sous un autre nom. Un bannissement peut être permanent ou temporaire. Dans une situation exceptionnellement grave, l'administrateur peut prendre la décision d'enlever le compte d'utilisateur concernant. La gravité d'une violation est déterminée chaque fois séparé, en dialogue entre les modérateurs et l'administrateur.

Article 7 (loi et rapportage)
Si un utilisateur s'est mal comporté tellement grave qu'on a clairement violé une loi (Néerlandaise), l'équipe de modérateurs et l'administrateur rapportent la violation à la police nationale. N'importe quelle excuse, par n'importe quel utilisateur peut encore éviter un rapportage dans ce stade.

Article 8 (changements dans les Conditions Générales)
L'administrateur est obligé de clairement rapporter des éventuels changements dans les Conditions Générales par un topic sur le forum. Si l'utilisateur n'a pas pris une action après 7 jours de la notification, on conclure que l'utilisateur est d'accord avec les changements. Si un utilisateur ne veut pas (ou plus) accepter les Conditions Générales, il doit rapporter ces objections a l'administrateur. Le compte de l'utilisateur concernant sera puis enlevé.

En cas d'un conflit entre les Conditions Générales version française et la version anglaise, la version anglaise prévale.

Pour tout les cas qui ne sont pas mentionné dans ces Conditions Générales, la Loi Néerlandaise s'applique (due au fait que le site et forum sont localisés sur un serveur Néerlandais). Si vous voulez contacter l'administrateur ou un des modérateurs, vous pouvez envoyer un message.
Les pictogrammes des lignes de métro, RER et tramway sont réproduits avec autorisation de la RATP sous la référence 387878.

English version AVW2006.09a
Article 1 (environment description)
These General Conditions serve to maintain order and allocation of responsibilities for this forum and site, which is an integrated part of the CR-Corporation Homepage on the location www.cr-corporation.nl. This website (and therefore also this forum and site) is written, maintained and administered by C.J.M.F.C. Raemaekers. The server of this entire domain is located in The Netherlands, Europe (EU).

Article 2 (definitions)
Forum: the Symbioz FORUM on location forum.symbioz.net.
Authorize: a registered user can only post messages on the forum when his registration is confirmed (authorized).
Ban: disabling a user account.
Administrator: manager and writer C.J.M.F.C. Raemaekers. The administrator forms the highest authority on the forum/site and controls all possible means. The administrator is the only one who can assign or retract editor-states for registered users.
User: a registered visitor of the forum who possesses the rights to post messages on the forum under his own name and change those. Furthermore the user may choose to post pictures and videos on the main site (which are to be authorized by a moderator or administrator)
Moderator: a special user who, besides posting messages under his own name on the forum, has the ability to adapt and/or delete all messages (from all users). Furthermore the moderator possesses the rights to authorize and ban users as well as the ability to authorize pictures/videos of users, as well as articles written by editors. The moderator forms the level of authority between the moderator and the common user.
Editor: a user which has received the editorial status, permitting to write and change articles of himself. These articles have to be authorized by a moderator or the administrator before publishment. This authorization must be given again if the editor has changed something to the text.
Visitor: a non-registered person visiting the forum.
Forum Rules: code of conduct of this form, to be found here.

Article 3 (functionality)
The visitor needs to register himself before he can post any messages on the forum or participate in any way. A moderator or the administrator must authorize the registration. Without this authorization, posting on the forum or other dynamic activities are in no way possible.

Article 4 (relation between user and forum)
By registering to this forum/site, the user accepts these General Conditions and the Forum Rules (see here). Everybody who registers himself to this forum/site is at all times accountable to the moderators and administrator about their behavior and actions.

Article 5 (responsibilities)
On this forum/site, we split the responsibilities clearly. Each user has accepted the General Conditions and Forum Rules. These two documents are clearly mentioned to the registrant.
The administrator has the responsibility to guard the technical functioning of the forum/site and adapt it where necessary. Furthermore he is in charge - together with the moderators - to maintain order on this forum, as good as possible.
Each of the moderators has the responsibility to - together with the administrator - maintain the order on this forum. Together they test messages to the General Conditions and Forum Rules. This testing takes place at random. Each of the users is in his own person fully responsible for his own messages or articles. Moderators and administrator supervise, but can never be held responsible for the contents of messages or articles written by other users/editors.
The administrator and moderators do oblige themselves to undertake necessary actions (after consultation) when one of them has been contacted about a certain message or article.

Article 6 (violations)
Users, who violate one or more Forum Rules, will receive a reprimand. The severity of this reprimand will depend on the severity of the violation. In severe cases, the moderators and/or administrator can decide to ban the concerning user. This means that the user account of this user is (temporarily or permanently) disabled. In exceptionally severe cases, the administrator can decide to completely remove a certain user. The 'severity' of a violation will be established in each case separately by consultation of the moderators and administrator.

Article 7 (law and reporting)
When users show such an intolerable behavior, which includes a violation of the (Dutch) Law, the team of moderators and administrator will report the matter after consultation to the national police. No excuse, from any user, can ever prevent a reporting in this stage.

Article 8 (changes to the General Conditions)
The administrator obliges himself to announce any changes to the General Conditions in a topic on the forum. When the user has not reacted to this announcement within 7 days after the announcement was posted, the conclusion is drawn that the user has agreed with the new General Conditions. If a user does not wish to accept the new General Conditions, the user needs to report that to the administrator. The administrator will then remove the account of the user.

In case of inconsistency between the English and French version of these General Conditions, the English version is normative.

For all cases not covered in the General Conditions or Forum Rules, the Dutch Law applies to them (due to the fact that this forum/site is located on a Dutch server). If you wish to contact the administrator or one of the moderators, please send us a message.
The pictograms concerning the métro, RER and tramway are reproduced with authorisation of the RATP under reference 387878.

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